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TÉLÉCHARGER NOMENCLATURE CNRC GRATUIT

By admin on février 20, 2021 0 Comments

Administration chargée de la Protection de la Nature. Nouveaux Textes Réglementaires arrêté du 21 Ramadhan correspondant au 06 juin fixant les mondalités d’informations spécifiques applicables aux services de teintureries, blanchisseries et nettoyage à sec. Vote Quel est votre avis sur ce site? Import- Export des produits et matériels pharmaceutiques et vétérinaires. Ministre chargé de la santé. Hôtel avec restaurant touristique ou non. Laboratoires de contrôle de la qualité et de la conformité.

Nom: nomenclature cnrc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.37 MBytes

Transport et livraison, sous froid de produits et denrées alimentaires. Import-Export de lubrifiants, bitumes et solvants. Entreprise de services portuaires et consignataires de navires et de marchandises. Exploitation des lignes de transport téléphérique. Commerce de détail des armes de chasse armurier.

Organisme chargé de la délivrance. Commerce de gros des produits pharmaceutiques et vétérinaires. Commerce de gros de semences, de graines, plants et autres produits horticoles. Commerce de gros de gaz butane, propane et leur mélange. Import- Export des produits et matériels pharmaceutiques et vétérinaires. Commerce de détail des armes de chasse armurier. Transport collectif de voyageurs en zones urbainespériphériques et interwilaya.

Liste des activités reglementées

Transport et livraison, sous froid de produits et nomenclayure alimentaires. Entreprise de services portuaires et consignataires de navires et de marchandises. Affrètement de moyens de transports de marchandises et de voyageurs. Laboratoires de contrôle de la qualité et de la conformité. Entreprise de gardiennage, nomencllature sécurité et de transport de fonds et de produits sensibles. Société de gestion de la bourse des valeurs mobilières.

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Gestion et exploitation des hôtels et des agences de tourisme et de voyage. Arrêté du 2 novembre fixant la durée de validité de l’extrait du registre du commerce délivré pour l’exercice de certaines activités. Arrêté du 27août rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur en azote protéiquedans le lait. Arrêté 8 décembre rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur totale nomenc,ature matière sèchedes fromages et des fromages fondus.

Nomenclatures des activités

Skip to main content. Direction du Commerce – Mostaganem Toujours au service du Consommateur.

Bilan des activités Bilan Bilan Prix réglementés Listes des produits. Vote Quel est votre avis sur ce site? You are here Accueil. Liste des Activités Réglementées. Bibliothèque Ce qu’il faut savoir. Parcourir Les sites du Commerce. Jomenclature Textes Réglementaires arrêté du 21 Ramadhan correspondant au 06 juin fixant les mondalités d’informations spécifiques applicables aux services de teintureries, blanchisseries et nettoyage à sec.

nomenclature cnrc

Centre nomenclatkre du registre de commerce. Contact et services Adresse: Licence de débit de boissons alcoolisées. Import-Export de tabacs bruts ou manufacturés et allumettes. Autorité de Régulation du Marché du Tabac.

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Import-Export de lubrifiants, bitumes et solvants. Import- Export des produits vétérinaires.

nomenclature cnrc

Vente au détail de boissons alcoolisées à emporter. Hôtel avec restaurant touristique ou non. Auberge de jeunesse et refuges à but lucratif.

Le portail en ligne du CNRC

Restaurantcafé relais routier. Exploitation de distributeurs automatiques de café et de boissons. Ministre chargé de la santé. Administration chargée de la Protection de la Nature. Transport collectif de voyageurs en zones rurales. Exploitation des lignes de transport téléphérique. Transport et distribution de toutes marchandises. Transport public routier national et international de voyageurs.

Liste des Activités Réglementées

Transport et distribution de produits pétroliers. Auxiliaire de transport routier de marchandises.

Déménagement toutes destinations entreprise. Magasins généraux stockage sous douane. Courtage maritime, consignataire de navires et de cargaison.

Conditionnement de gaz de pétrole liquéfié.

nomenclature cnrc

Etablissement de sports nautiques à but lucratif. Ministère chargé des Télécommunication. Etablissement privé de formation professionnelle. Intermédiaires en opérationsde nomsnclature. Ministère des Finances Administration de Contrôle.